Travailler au soleil, juste en face de la piscine de l’hôtel pour prolonger un petit peu les vacances ou composer entre 2 jours fériés… C’est plutôt tentant non ? Mais est-ce légal ? On vous dit tout !
Peut-on télétravailler hors de chez soi ?
Dans un café, dans un espace de co-working, ou dans votre maison secondaire, vous avez tout à fait le droit de travailler hors de chez votre domicile principal.
En effet, le télétravail implique simplement que le salarié travaille hors des locaux de son entreprise, mais il n’a pas d’obligation de domicile (surtout si ce dernier est mal équipé ou rempli d’enfants). Si vous souhaitez donc partir sur la côte en pleine semaine pour profiter de la mer entre midi et deux ou après le travail, c’est autorisé.
Attention cependant : si votre entreprise a établi des règles, un avenant ou une charte établissant clairement les règles du télétravail auxquelles vous êtes soumis, vous devez vous y soumettre. Si dans ce document, il est clairement stipulé que le télétravail doit s’effectuer dans votre domicile principal, vous ne pourrez vous y soustraire.
Sachez également que votre employeur peut refuser une journée de télétravail si celle-ci suit un jour non travaillé. En effet, si la confiance est de mise, dans le cadre de jours fériés et de pont comme au mois de mai, certains pensent y voir de « faux jours de télétravail » et peuvent tout simplement vous refuser cette demande. Néanmoins, le refus doit avoir un motif valable et sérieux (réunion, bilan, etc.) et s’appliquer à tous et toutes.
Pour éviter ce genre de situation tendue, l’entreprise doit établir un accord écrit clair et complet, anticipant ce genre de demande et approuvé par les représentants du personnel.
Si rien ne vous empêche d’aller télétravailler au soleil, vérifiez bien que ces quelques conditions sont remplies (sinon, c’est vous qui êtes en tort) :
- votre « bureau » doit présenter des conditions de travail correctes (internet, calme, normes électriques, etc.).
- vous avez transmis à votre employeur l’adresse de votre nouveau lieu de télétravail.
En effet, en cas d’accident sur place, il pourra ainsi le déclarer comme accident du travail (voir ci-dessous). Si votre employeur cherche à être en règle avec l’administration française, il devra également vous demander une attestation prouvant que vous êtes assuré pour exercer une activité professionnelle à domicile.
Peut-on télétravailler à l’étranger ?
Les mêmes règles s’appliquent : la loi ne s’y oppose pas et à moins qu’un document interne ne dise le contraire au sein de votre entreprise, vous pouvez tout à fait travailler depuis un autre pays, le temps d’un week-end, de vacances ou même définitivement (mais là, il y aura quand même quelques petites spécificités à voir avec votre employeur).
Néanmoins, il vous faudra quand même fournir à votre employeur :
- une durée,
- un lieu et une adresse,
- et ce dernier est en droit de s’y opposer si il estime que le pays ne rassemble pas les conditions de sécurité qu’il doit garantir à son employé (pays durement touché par la covid par exemple).
Pour des raisons évidentes, vous courrez malgré tout le risque que votre patron s’y oppose.
Si le télétravail n’est pas défini dans son ensemble par le Code du travail, il est régi par la confiance et la raisonnabilité. Aller travailler à 50 km de son bureau est sensé (en cas d’urgence, on peut vite rentrer), mais à plusieurs milliers de kilomètres, cela peut être plus compliqué.
De plus, l’employeur est soumis aux mêmes règles françaises : vérifier que le poste de travail à l’étranger soit bien sécurisé, équipé, etc., et cela peut devenir coûteux si votre employeur est diligent.
En cas d’accident ou de maladie, ce sera à l’employeur de régler les frais additionnels si il y en a. Si vous souhaitez rester dans le pays en question, de nombreuses questions se poseront également sur la réglementation et le Code du travail local.
Télétravailler à l’étranger, c’est possible, mais si vous envisagez une longue durée (voire indéfiniment) préparez-vous à vous lancer dans les négociations et la paperasse.
Que se passe-t-il en cas d’accident ?
Tout d’abord, il faut distinguer 2 types d’accidents.
Si vous êtes sorti du cadre de votre fiche poste et que vous êtes sorti tailler les haies, cela ne pourra pas être qualifié d’accident du travail même si cela arrive sur votre lieu de télétravail.
En revanche, les bras cassés ou les chevilles foulées dans le cadre de l’exercice de votre fonction pourront bien être pris en charge. En effet, si rien ne vous empêche de travailler depuis un autre endroit, comme une résidence secondaire alors, vous restez couvert par les assurances, comme au bureau.
Vous l’aurez compris, télétravailler hors de son domicile, c’est tout à fait faisable à condition :
- qu’aucune charte propre à votre entreprise ne l’exclue,
- de prévenir votre employeur,
- de vérifier que vous avez tout à portée de main pour travailler sereinement sur place.
Facilité et confiance pour un télétravail en bonne intelligence, une fois de plus !
